Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK
HDSN, SARL

Numéro de dépôt :
3991231
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK de HDSN

Présentation de la marque HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDSN domicilié(e) ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 077 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDSN, M. Frédéric BONNARD domicilié(e) ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France.

La marque HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDSN HOME DETECTION SENSOR NETWORK est expirée depuis le 19 mars 2023.

HDSN a également déposé les autres marques suivantes : HDECARE VEILLEZ SUR VOTRE FOYER , e-sylife be connected to your home , HDSN HIGH DEFINITION SENSORS ET NANOTECH


HDSN, SARL - ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France - SIREN 492077581


HDSN, M. Frédéric BONNARD - ZAC des Etangs, 6 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mître les Remparts - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.